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Détail de l'objet
Publication : 4.03.2020
M-1525 (177e)
Prévenir les abus moraux et sexuels dans le sport
Motion - M-1525 - 177ème (2019-2020) -
Motion du 4 mars 2020 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Omar Azzabi, Hanumsha Qerkini, Delphine Wuest, Antoine Maulini, Maria Casares et Ariane Arlotti: «Prévenir les abus moraux et sexuels dans le sport».
Télécharger l'objet M-1525.pdf (PDF - 326 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 janvier 2022 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 8 septembre 2021 17 h 30 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 7 octobre 2020 17 h 30 | Renvoi direct à la commission des sports. | |
| Séance du 9 septembre 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 juin 2020 20 h 30 | Reportée. | |
| Reportée. | ||
| Séance du 4 mars 2020 20 h 30 | Annoncée. | |
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