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Détail de l'objet
Publication : 26.08.2022

PR-1533 (180e)

Ouverture d'un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie

Proposition CA au CM - PR-1533 - 180ème (2022-2023) -

Proposition du Conseil administratif du 31 août 2022 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 534 500 francs destiné aux travaux de renaturation du nant Manant situé au bois de la Bâtie.

Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat


pdf Télécharger le document Délibération signée PR-1533.pdf (PDF - 573 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 6 juin 2023 20 h 40 Délibération avec recommandation de la commission acceptée. Rapport
Séance du 4 octobre 2022 20 h 35 Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
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