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Détail de l'objet
Publication : 26.07.2023
PR-1582 (181e)
Révision de la délibération VI de la PR-1085 votée le 20 mai 2015 concernant le bâtiment de l'ancienne Comédie sis au boulevard des Philosophes 6
Proposition CA au CM - PR-1582 - 181ème (2023-2024) -
Proposition du Conseil administratif, du 26 juillet 2023 en vue de réviser la délibération VI de la proposition PR-1085 votée le 20 mai 2015 concernant le bâtiment de l'ancienne Comédie sis au boulevard des Philosophes 6.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération signée PR-1582.pdf (PDF - 64 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 29 avril 2024 20 h 30 | Délibération acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 25 mars 2024 20 h 30 | Urgence acceptée. Troisième débat ultérieur. Reporté. | Rapport |
| Séance du 5 septembre 2023 17 h 30 | Renvoi direct à la commission des arts et de la culture. | |
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