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Détail de l'objet
Publication : 14.11.2017
PRD-159 (175e)
Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève du 26 juillet 2017
Projet de délibération - PRD-159 - 175ème (2017-2018) -
Projet de délibération du 14 novembre 2017 de Mmes et MM. Patricia Richard, Alia Chaker Mangeat, Michèle Roullet, Vincent Schaller, Daniel Sormanni et Eric Bertinat: «Modification du règlement des installations sportives de la Ville de Genève du 26 juillet 2017».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PRD-159_signee.pdf (PDF - 386 Ko )
Télécharger le document extrait_PRD-159_signe.pdf (PDF - 1.0 Mo )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 décembre 2017 21 h 00 | Délibération acceptée en troisième débat. | |
| Séance du 14 novembre 2017 17 h 00 | Urgence acceptée. Le troisième débat aura lieu ultérieurement. | |
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