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Détail de l'objet

Publication : 29.11.2023

PR-1600 (181e)

Modification des droits de superficie Nos 2497 et 2498 octroyés à Procosa SA, sur les parcelles 2576 et 2487 du cadastre de Vernier sis chemin des Carpières 3 et chemin du Château-Bloch 15

Proposition CA au CM - PR-1600 - 181ème (2023-2024) -

Proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2023 en vue de modifier le but des droits de superficie Nos 2497 et 2498 octroyés à Procosa SA, sur les parcelles 2576 et 2487 du cadastre de Vernier, d'une surface de 1039 m2 et 1823 m2, sis chemin des Carpières 3 et chemin du Château-Bloch 15, sur lesquelles se trouvent les bâtiments Nos B1173 et B1183.

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