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Publication : 30.03.2021

M-1611 (178e)

Redonnons la vie à nos vélos: identification pour réutiliser et recycler

Motion - M-1611 - 178ème (2020-2021) -

Motion du 30 mars 2021 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Laurence Corpataux, Yves Herren, Jacqueline Roiz, Vincent Milliard, Bénédicte Amsellem, Delphine Wuest, Léonore Baehler, Brigitte Studer, Gazi Sahin, Olivier Gurtner, Alain de Kalbermatten, Alia Chaker Mangeat, Daniel Sormanni, Luc Barthassat, Marie-Agnès Bertinat, Eric Bertinat, Michèle Roullet, Nadine Béné, John Rossi et Didier Lyon: «Redonnons la vie à nos vélos: identification pour réutiliser et recycler».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 28 mars 2023 20 h 30	Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 8 mars 2023 20 h 45	Reporté.	Rapport
Séance du 13 février 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 23 janvier 2023 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 8 février 2022 17 h 00	Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Séance du 26 janvier 2022 20 h 45	Reportée.
Séance du 1 décembre 2021 20 h 40	Reportée.
Séance du 17 novembre 2021 20 h 35	Reportée.
Séance du 6 octobre 2021 20 h 30	Reportée.
Séance du 8 septembre 2021 20 h 35	Reportée.
Séance du 29 juin 2021 20 h 35	Reportée.
Séance du 9 juin 2021 20 h 40	Reportée.
Séance du 19 mai 2021 20 h 35	Reportée.
Séance du 3 mai 2021 20 h 30	Reportée.
Séance du 30 mars 2021 20 h 40	Annoncée.