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Détail de l'objet
Publication : 9.04.2024
PR-1620 (181e)
Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif
Proposition CA au CM - PR-1620 - 181ème (2023-2024) -
Comptes 2023 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
Télécharger l'objet PR-1620-Comptes_2023.pdf (PDF - 5.6 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 septembre 2024 20 h 45 | Délibération I amendée par la commission acceptée, délibération II amendée acceptée et délibération III acceptée, en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 29 avril 2024 20 h 30 | Renvoi direct à la commission des finances et aux commissions spécialisées. | |
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