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Détail de l'objet
Publication : 29.03.2022
M-1674 (179e)
Poubelle d'abondance
Motion - M-1674 - 179ème (2021-2022) -
Motion du 29 mars 2022 de Mmes et MM. Alain Miserez, Anne Carron, Alain de Kalbermatten, Fabienne Aubry-Conne, Luc Zimmermann, Fabienne Beaud, Jean-Luc von Arx et Alia Chaker Mangeat: «Poubelle d'abondance».
Télécharger l'objet M-1674.pdf (PDF - 194 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du lundi 29 et mardi 30 avril 2024, à 17 h 30 et 20 h 30 | Rapport | |
| Séance du 26 mars 2024 20 h 35 | Reporté/e | Rapport |
| Séance du 6 mars 2024 20 h 50 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 février 2024 21 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2024 20 h 35 | Reportés. | Rapport |
| Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 | Reportés. | Rapport |
| Séance du 29 mars 2022 20 h 30 | Annoncée en urgence et renvoi sans débat à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication. | |
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