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Détail de l'objet
Publication : 30.03.2022
M-1677 (179e)
Phosphore un jour, phosphore toujours
Motion - M-1677 - 179ème (2021-2022) -
Motion du 30 mars 2022 de Mmes et MM. Alain Miserez, Kevin Schmid, Maxime Provini, Alain de Kalbermatten, Alia Chaker Mangeat, Fabienne Aubry-Conne, Anne Carron, Jean-Luc von Arx et Luc Zimmermann: «Phosphore un jour, phosphore toujours».
Télécharger l'objet M-1677.pdf (PDF - 69 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 mars 2024 20 h 30 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 6 septembre 2022 20 h 30 | Renvoi en urgence et sans débat à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication. | |
| Séance du 28 juin 2022 20 h 40 | Reportée. | |
| Séance du 8 juin 2022 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 23 mai 2022 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 27 avril 2022 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 30 mars 2022 20 h 30 | Annoncée. | |
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