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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2001
M-169 (158e)
Plan localisé de quartier de la Roseraie
Motion - M-169 - 158ème (2000-2001) -
Motion de MM. Christian Zaugg et Jean-Pierre Lyon: «Plan localisé de quartier de la Roseraie».
Télécharger l'objet M 169 158 Objet 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 mars 2001 17 h 00 | Refusée. | |
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