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Détail de l'objet
Publication : 11.07.2012
EL-17 (170e)
Services industriels de Genève
Election - EL-17 - 170ème (2012-2013) -
Election de quatre représentant-e-s du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration des Services industriels de Genève (Constitution de la République et canton de Genève, art. 159, al. 1, lettre c) (RCM, art. 130, lettre A).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 septembre 2012 17 h 00 | Sont élus: Eric Peytremann, Félix Dalang, Jean-Philippe Haas, Pierre Gautier. | |
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