Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 14.05.2013

R-173 (170e)

Aménagement du terrain de la caserne des Vernets

Résolution - R-173 - 170ème (2012-2013) - Acacias

Résolution du 14 mai 2013 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Vera Figurek, Maria Pérez, Salika Wenger, Olivier Baud, Pierre Gauthier, Morten Gisselbaek, Pierre Rumo, Tobias Schnebli, Pierre Vanek et Christian Zaugg: «Pour un aménagement du terrain de la caserne des Vernets répondant aux besoins prépondérants de la population».

Télécharger l'objet R 173 170 Objet 1 (PDF - 14.9 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 20 mai 2015 20 h 35	Pris acte.	Réponse
Séance du 7 octobre 2014 17 h 05	Résolution acceptée.
Séance du 29 septembre 2014 20 h 40	Reportée.
Séance du 24 juin 2014 20 h 30	Reportée.
Séance du 4 juin 2014 20 h 30	Reportée.
Séance du 21 mai 2014 20 h 30	Reportée.
Séance du 5 mai 2014 20 h 30	Reportée.
Séance du 26 mars 2014 20 h 35	Reporté.
Séance du 19 mars 2014 20 h 30	Reportée.
Séance du 26 février 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 22 janvier 2014 20 h 30	Reporté.
Séance du 25 novembre 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 30 octobre 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 9 octobre 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 23 septembre 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 25 juin 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 5 juin 2013 20 h 30	Reportée.
Séance du 14 mai 2013 17 h 00	Adjonction et traitement conjoint au rapport M-951 A refusés.