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Détail de l'objet
Publication : 5.10.2022
M-1736 (180e)
Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux
Motion - M-1736 - 180ème (2022-2023) -
Motion du 5 octobre 2022 de MM. et Mme Christo Ivanov, Pascal Altenbach, Eric Bertinat, Vincent Schaller et Marie-Agnès Bertinat: «Des solutions pour accélérer le déploiement des panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux».
Télécharger l'objet M-1736.pdf (PDF - 71 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du lundi 29 et mardi 30 avril 2024, à 17 h 30 et 20 h 30 | Réponse | |
| Séance du 1 novembre 2023 17 h 35 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 4 octobre 2023 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 6 septembre 2023 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2023 20 h 30 | Renvoi en urgence et sans débat à la commission des travaux et des constructions. | |
| Séance du 30 novembre 2022 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 2 novembre 2022 20 h 35 | Reportée. | |
| Séance du 5 octobre 2022 20 h 30 | Annoncée. | |
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