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Détail de l'objet
Publication : 16.11.2001
PR-174 (159e)
Etude des quais marchands de la rade et des édicules
Proposition CA au CM - PR-174 - 159ème (2001-2002) -
Proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 444 400 francs destiné à l'étude des quais marchands de la rade et des édicules. (Rapport PR-174 A.)
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
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Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 novembre 2002 17 h 00 | Urgence acceptée. Recommandations de la commission acceptées = renvoi au CA, arrêté amendé par la commission accepté. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 4 décembre 2001 17 h 00 | Renvoi à la commission des travaux. | |
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