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Détail de l'objet
Publication : 29.11.2022
M-1741 (180e)
Un marché couvert à la ZIC
Motion - M-1741 - 180ème (2022-2023) -
Motion du 29 novembre 2022 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Vincent Schaller, Marie-Agnès Bertinat, Didier Lyon, Pascal Altenbach, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Amanda Ojalvo, Dorothée Marthaler Ghidoni, Oriana Brücker et Christel Saura: «Un marché couvert à la ZIC»
Télécharger l'objet M-1741.pdf (PDF - 258 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 juin 2024 17 h 35 | Motion refusée. | Rapport |
| Séance du 5 juin 2024 20 h 35 | Reporté | Rapport |
| Séance du 29 novembre 2022 20 h 30 | Annoncée en urgence et renvoi sans débat à la commission du logement. | |
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