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Détail de l'objet
Publication : 13.11.2018
M-1755 (180e)
Exemplarité et cohérence dans la transparence
Motion - M-1755 - 180ème (2022-2023) -
Motion du 13 novembre 2018 de Mme Uzma Khamis Vannini: «Exemplarité et cohérence dans la transparence».
Télécharger l'objet M-1755.pdf (PDF - 107 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 mars 2024 20 h 50 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 8 février 2023 20 h 40 | Motion amendée par la commission acceptée (voir PRD-195). | |
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