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Détail de l'objet
Publication : 6.09.2023
M-1795 (181e)
Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine
Motion - M-1795 - 181ème (2023-2024) -
Motion du 6 septembre 2023 de Mmes et MM. Amar Madani, Daniel Sormanni, Yasmine Menétrey, Danièle Magnin, Christian Steiner, Daniel Dany Pastore, Gabriela Sonderegger et Jean-François Albanesi: «Des bouquinistes sur la place Saint-Antoine».
Télécharger l'objet M-1795.pdf (PDF - 74 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 septembre 2024 20 h 35 | Motion amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 3 octobre 2023 20 h 30 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication. | |
| Séance du 6 septembre 2023 20 h 30 | Annoncée. | |
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