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Détail de l'objet
Publication : 29.11.2023
M-1805 (181e)
Recyclage des emballages plastiques dans le ménage
Motion - M-1805 - 181ème (2023-2024) -
Motion du 29 novembre 2023 de Mmes et MM. Ana Maria Barciela Villar, Marc Dalphin, Elena Ursache, Laurence Corpataux, Leyma Milena Wisard Prado, Bernard Delacoste, Charles-Antoine Kuszli, Omar Azzabi, Timothée Fontolliet, Paule Mangeat, Olivier Gurtner, Bineta Ndiaye, Monica Granda, Gazi Sahin et Christian Zaugg: «Recyclage des emballages plastiques dans le ménage».
Télécharger l'objet M-1805.pdf (PDF - 122 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mai 2024 20 h 30 | Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication. | |
| Séance du 30 avril 2024 20 h 30 | Reporté | |
| Séance du 26 mars 2024 20 h 35 | Reporté/e | |
| Séance du 6 mars 2024 20 h 50 | Reportée. | |
| Séance du 12 février 2024 21 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 17 janvier 2024 20 h 35 | Reportée. | |
| Séance du 29 novembre 2023 20 h 30 | Annoncée. | |
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