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Publication : 16.05.2001

M-194 (158e)

Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal

Motion - M-194 - 158ème (2000-2001) -

Motion de MM. Bernard Paillard, Pierre Losio, Guy Dossan, Mmes Hélène Ecuyer, Barbara Cramer, Nicole Bobillier et M. Guy Mettan: «Réorganisation du Secrétariat du Conseil municipal».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 23 novembre 2002 08 h 00	Arrêtés acceptés.	Rapport
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 25 juin 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 14 mai 2002 20 h 30	Renvoyé au Secrétariat pour modification.	Rapport
Séance du 29 avril 2002 20 h 30	Reporté.	Rapport
Séance du 9 octobre 2001 17 h 00	Renvoi à la commission du règlement.
Séance du 1 octobre 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 26 juin 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 6 juin 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 16 mai 2001 20 h 30	Annoncée.