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Détail de l'objet
Publication : 5.06.2007
P-196 (165e)
Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie
Pétition - P-196 - 165ème (2007-2008) -
Pétition: «Pour la réouverture du pont de la Jonction et du chemin du Bois-de-la-Bâtie».
Télécharger l'objet P 196 165 Objet 1 (PDF - 354 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 novembre 2008 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 6 novembre 2007 20 h 45 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 5 juin 2007 20 h 45 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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