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Détail de l'objet
Publication : 5.06.2008
P-215 (166e)
Pour l'installation de jeux du type de ceux de Baby-Plage
Pétition - P-215 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Pour l'installation de jeux du type de ceux de Baby-Plage».
Télécharger l'objet P 215 166 Objet 1 (PDF - 182 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2012 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 18 mai 2009 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 11 juin 2008 19 h 10 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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