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Détail de l'objet
Publication : 10.06.2008
P-216 (166e)
Amélioration des conditions de stationnement dans le quartier de la Jonction
Pétition - P-216 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Amélioration des conditions de stationnement dans le quartier de la Jonction».
Télécharger l'objet P 216 166 Objet 1 (PDF - 216 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 novembre 2009 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = classée. | Rapport |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 juin 2009 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 10 juin 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 11 juin 2008 19 h 10 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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