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Détail de l'objet
Publication : 1.10.2001
M-217 (159e)
Ecoliers des Plantaporrêts
Motion - M-217 - 159ème (2001-2002) -
Motion de MM. René Grand, Alain Marquet, Roman Juon, Guy Mettan, Alain Fischer, Mmes Liliane Johner et Isabel Nerny: «Evitons un accident de trop aux écoliers des Plantaporrêts».
Télécharger l'objet M 217 159 Objet 1 (PDF - 49 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2004 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 9 octobre 2001 20 h 30 | Urgence acceptée. Motion acceptée. | |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Annoncée. | |
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