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Détail de l'objet
Publication : 11.06.2008
P-217 (166e)
Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne
Pétition - P-217 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne».
Télécharger l'objet P 217 166 Objet 1 (PDF - 188 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 juin 2010 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 9 juin 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 mars 2009 20 h 30 | Recommandations et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 23 février 2009 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Nouveau vote demandé et reporté. | Rapport |
| Séance du 11 juin 2008 19 h 10 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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