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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2008
P-218 (166e)
Halte aux excès de vitesse à la rue Philippe-Plantamour
Pétition - P-218 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Halte aux excès de vitesse à la rue Philippe-Plantamour!»
Télécharger l'objet P 218 166 Objet 1 (PDF - 133 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 janvier 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 2 décembre 2009 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 16 novembre 2009 20 h 40 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 18 mai 2009 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA | Rapport |
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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