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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2008
P-220 (166e)
Pour l'installation de tables et de bancs dans les parcs
Pétition - P-220 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Pour l'installation de tables et de bancs dans les parcs».
Télécharger l'objet P 220 166 Objet 1 (PDF - 271 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 janvier 2011 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 18 mai 2009 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 21 avril 2009 17 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 6 avril 2009 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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