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Détail de l'objet
Publication : 9.09.2008
P-221 (166e)
Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel
Pétition - P-221 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel».
Télécharger l'objet P 221 166 Objet 1 (PDF - 318 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 mai 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 28 avril 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 24 mars 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 18 mai 2009 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation. | Rapport |
| Séance du 21 avril 2009 17 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 6 avril 2009 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 septembre 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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