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Détail de l'objet
Publication : 10.10.2001
M-226 (159e)
Protégeons les petites reines des vols et des intempéries
Motion - M-226 - 159ème (2001-2002) -
Motion de MM. Pierre Maudet, Jean-Pierre Oberholzer, Didier Bonny, Roberto Broggini, Gérard Deshusses, Bernard Paillard et François Sottas: «Protégeons les petites reines des vols et des intempéries!»
Télécharger l'objet M 226 159 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 février 2002 17h 00 | Motion acceptée. | |
| Séance du 26 janvier 2002 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 5 décembre 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 26 novembre 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 octobre 2001 20 h 30 | Annoncée. | |
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