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Détail de l'objet
Publication : 19.01.2009
P-226 (166e)
Chasser la population du parc Barton? Non!
Pétition - P-226 - 166ème (2008-2009) -
Pétition: «Chasser la population du parc Barton? Non!»
Télécharger l'objet P 226 166 Objet 1 (PDF - 271 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 avril 2009 20 h 45 | Conclusions de la commission acceptées = classée. | Rapport |
| Séance du 21 janvier 2009 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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