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Détail de l'objet
Publication : 14.11.2001
M-232 (159e)
Pour une nouvelle version du plan piétons
Motion - M-232 - 159ème (2001-2002) -
Motion préjudicielle de M. Jean-Marc Froidevaux: «Pour une nouvelle version du plan piétons».
Télécharger l'objet M 232 159 Objet 1 (PDF - 62 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 novembre 2001 17 h 00 | Transformée en amendement. Amendement refusé. | |
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