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Détail de l'objet
Publication : 13.10.2009
P-235 (167e)
Pour le maintien de la ligne du bus 32
Pétition - P-235 - 167ème (2009-2010) - Cité
Pétition: «Pour le maintien de la ligne du bus 32».
Télécharger l'objet P 235 167 Objet 1 (PDF - 91 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 juin 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 31 mai 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 28 avril 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 12 décembre 2009 16 h 15 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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