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Détail de l'objet

Publication : 14.11.2001

M-238 (159e)

Rue des Deux-Ponts

Motion - M-238 - 159ème (2001-2002) -

Motion de MM. Roger Deneys, Alain Marquet, François Sottas et Christian Zaugg: «Pour une rue des Deux-Ponts digne du troisième millénaire!» (Rapport M-238 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 16 janvier 2007 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 5 avril 2006 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 4 mars 2002 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 26 janvier 2002 10 h 00	Reportée.
Séance du 5 décembre 2001 20 h 30	Reportée.
Séance du 14 novembre 2001 20 h 30	Annoncée.