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Détail de l'objet
Publication : 24.05.2000
P-24 (157e)
Mur du silence du boulevard Saint-Georges
Pétition - P-24 - 157ème (1999-2000) -
Pétition: «Ne touchez pas au mur du silence du boulevard Saint-Georges».
Télécharger l'objet P 24 157 Objet 1 (PDF - 42 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 mars 2006 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 14 novembre 2000 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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