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Détail de l'objet
Publication : 15.01.2010
P-241 (167e)
Contre les nuisances du Café de la Pointe
Pétition - P-241 - 167ème (2009-2010) - Champel
Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».
Télécharger l'objet P 241 167 Objet 1 (PDF - 178 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 24 novembre 2010 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = classée. | Rapport |
| Séance du 3 novembre 2010 21 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 27 septembre 2010 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 janvier 2010 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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