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Détail de l'objet
Publication : 18.01.2010
P-242 (167e)
Pour le maintien du minibus de la Vieille-Ville, ligne 36
Pétition - P-242 - 167ème (2009-2010) - Cité
Pétition: «Pour le maintien du minibus de la Vieille-Ville, ligne 36».
Télécharger l'objet P 242 167 Objet 1 (PDF - 147 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2011 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 13 octobre 2010 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 27 septembre 2010 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 29 juin 2010 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 20 janvier 2010 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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