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Détail de l'objet
Publication : 13.11.2019
PRD-243 (177e)
Revenons à Montchoisy
Projet de délibération - PRD-243 - 177ème (2019-2020) -
Projet de délibération du 13 novembre 2019 de Mmes et MM. Pierre de Boccard, Patricia Richard, Georges Martinoli, Véronique Latella, Rémy Burri, John Rossi, Michèle Roullet, Simon Brandt, Michel Nargi et Sophie Courvoisier: «Revenons à Montchoisy».
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Délibération PRD-243 signée.pdf (PDF - 99 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 30 novembre 2021 20 h 30 | Délibération amendée par la commission acceptée. | Rapport |
| Séance du 3 décembre 2019 17 h 30 | Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 13 novembre 2019 20 h 45 | Annoncé. | |
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