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Détail de l'objet
Publication : 17.01.2007
QE-249 (164e)
Maquette du Service d'urbanisme
Question écrite - QE-249 - 164ème (2006-2007) -
Question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée : «Maquette du Service d'urbanisme».
Télécharger l'objet QE 249 164 Objet 1 (PDF - 6.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 avril 2007 21 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 17 janvier 2007 20 h 30 | Déposée. | |
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