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Détail de l'objet
Publication : 20.09.1999
M-25 (157e)
Bornes rétractables
Motion - M-25 - 157ème (1999-2000) -
Motion de MM. Alain Marquet, Roman Juon, Mmes Marie-France Spielmann et Isabel Nerny: «Mise en place de bornes rétractables».
Télécharger l'objet M 25 157 Objet 1 (PDF - 45 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 avril 2003 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 12 mars 2003 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 novembre 2002 08 h 00 | Motion acceptée. | Rapport |
| Séance du 18 janvier 2000 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 8 décembre 1999 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 novembre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 13 octobre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 20 septembre 1999 20 h 30 | Annoncée | |
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