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Détail de l'objet
Publication : 14.10.2010
P-255 (168e)
Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)
Pétition - P-255 - 168ème (2010-2011) -
Pétition: «Pour le maintien de la ligne de bus 32 (bis)».
Télécharger l'objet P 255 168 Objet 1 (PDF - 95 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 février 2012 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 mars 2011 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA avec une recommandation. | Rapport |
| Séance du 16 février 2011 20 h 40 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 19 janvier 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 13 octobre 2010 20 h 40 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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