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Détail de l'objet
Publication : 24.05.2000
P-26 (157e)
Urbanisation du quartier de Saint-Jean
Pétition - P-26 - 157ème (1999-2000) -
Pétition: «Urbanisation du quartier de Saint-Jean».
Télécharger l'objet P 26 157 Objet 1 (PDF - 43 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 5 décembre 2000 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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