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Détail de l'objet
Publication : 16.01.2002
M-260 (159e)
Pose de profilés métalliques sur les espaces réservés au parcage des deux-roues
Motion - M-260 - 159ème (2001-2002) -
Motion de M. Alain Marquet: «Terminons la pose des profilés métalliques sur les espaces réservés au parcage des deux-roues».
Télécharger l'objet M 260 159 Objet 1 (PDF - 45 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2002 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 14 mai 2002 17 h 00 | Motion acceptée. | |
| Séance du 29 avril 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 13 mars 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 4 mars 2002 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 16 janvier 2002 20 h 30 | Annoncée. | |
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