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Détail de l'objet
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 novembre 2016 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 avril 2016 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 23 mars 2011 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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