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Détail de l'objet
Publication : 17.05.2011
P-266 (168e)
Pour la remise à niveau des installations de basketball de l'Aubépine
Pétition - P-266 - 168ème (2010-2011) -
Pétition: «Pour la remise à niveau des installations de basketball de l'Aubépine».
Télécharger l'objet P 266 168 Objet 1 (PDF - 1.1 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 mars 2012 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 22 février 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 30 janvier 2012 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 18 mai 2011 21 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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