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Détail de l'objet
Publication : 24.06.2010
EL-27 (168e)
Accueil et hébergement de personnes âgées
Election - EL-27 - 168ème (2010-2011) -
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées en remplacement de Mme Catherine Buchet-Harder, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 129, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 septembre 2010 17 h 00 | M. Roland Crot est élu. | |
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