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Détail de l'objet
Publication : 12.11.2019
EL-27.3 (177e)
Accueil et l'hébergement de personnes âgées
Election - EL-27.3 - 177ème (2019-2020) -
Election d'un-e représentant-e du Part libéral-radical pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées, en remplacement de M. Stefan Gisselbaek, démissionnaire (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).
Télécharger l'objet extrait_EL 27.3-177_signé.pdf (PDF - 285 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 novembre 2019 17 h 30 | M. Marco Bucci est élu tacitement. | |
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