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Détail de l'objet
Publication : 25.11.2013
EL-28.1 (171e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28.1 - 171ème (2013-2014) -
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de Mme Sandra Levai, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 novembre 2013 17 h 00 | M. Guy Tornare est élu. | |
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