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Détail de l'objet
Publication : 12.11.2019
EL-28.1 (177e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28.1 - 177ème (2019-2020) -
Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de Mme Véronique Latella, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Télécharger l'objet EL 28.1 177 Objet 1 (PDF - 299 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 novembre 2019 17 h 30 | Mme Vesna Jovanovic est élue tacitement. | |
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