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Détail de l'objet
Publication : 12.02.2024
EL-28.1 (181e)
Commission consultative de la petite enfance
Election - EL-28.1 - 181ème (2023-2024) -
Election d'un-e représentant-e d'Ensemble à gauche pour faire partie de la Commission consultative de la petite enfance, en remplacement de Mme Ovett Bondi, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document Extrait_CCPE_Election_Mme_Rosalinal_Patricio.002.pdf (PDF - 310 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 février 2024 17 h 30 | Mme Rosalina Patricio est élue tacitement. | |
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