Election - EL-28 - 166ème (2008-2009) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance, en remplacement de M. Eric Trunk, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 129, lettre B).
Séance du 14 octobre 2008 17 h 00 | Mme Véronique Latella est élue. |