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Détail de l'objet
Publication : 28.04.2011
EL-28 (169e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 169ème (2011-2012) -
Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance (règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 juin 2011 17 h 00 | Sont élus: Mme Corinne Goehner-Da Cruz, Mme Isabelle Descombes, Mme Véronique Latella, Mme Sandra Levai, Mme Estelle Marchon, Mme Sophie Rime, M. Olivier Tauxe. | |
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